Avis du Comité économique et social européen sur le thème : « Mise en oeuvre et suivi de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées par les institutions de l’UE, et rôle du CESE à cet égard » (avis d’initiative).

En ligne : 19 février 2013 par Comité économique et social européen.

Décembre 2012.

Avis du Comité économique et social européen sur le thème : « Mise en oeuvre et suivi de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées par les institutions de l’UE, et rôle du CESE à cet égard » (avis d’initiative).

12 décembre 2012. Rapporteur : M. Ioannis VARDAKASTANIS.

Journal officiel de l’Union européenne (C 44/05) du 15.02.2013. Pages 28-35. Pdf.

Site éditeur : http://eur-lex.europa.eu/fr.


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Marcel Nuss

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