Circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016. La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap.
En ligne : 9 décembre 2016
par
Ministère.
Novembre 2016.
Scolarisation des élèves handicapés La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
Circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016.
MENESR - DGESCO A1-3. NOR : MENE1634901C. Bulletin officiel, n° 45 du 8 décembre 2016.
La présente circulaire annule et remplace le point 4.3 de la circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010 abrogée pour partie par la circulaire n° 2015-129 du 21 août 2015 « Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositif pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés » (...)..
Site éditeur : www.education.gouv.fr-officiel.html.