Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018.
Juin 2015.
lundi 1er février 2016
par Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (CNSA).
par Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (CNSA).
Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018.
CNSA, pdf, juin 2015, 156 pages. En ligne 18 décembre 2015.
Site éditeur : www.cnsa.fr.
Arrêté du 18 novembre 2015 relatif au schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares (JORF no 0270 du 21 novembre 2015). NOR : AFSA1518071A.
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2015/11 du 15 décembre 2015,
Pdf, 152 pages.