Charte européenne des droits des patients.

En ligne : 13 juin 2012

CISS

Droits des malades. Droits des patients en Europe. Fiche thématique du CISS n° 64, 2014, Pdf, 4 pages.

Site éditeur : www.leciss.org.

Poster, pdf, 1 page. Site éditeur www.sante.gouv.fr.

Rechercher

Agenda

<<

2022

>>

<<

Août

>>

Aujourd'hui

12-09:	Les Assises des Ehpad
14-09:	Rencontres KAP OUEST.
18-09:	SilverECO
22-09:	Colloque de l’Association Francophone de Remédiation Cognitive.
28-09:	Journée Ergothérapie Pratique

Navigation

Articles de la rubrique

Autres ressources relatives à Textes Européens et internationaux.
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (1789).
Déclaration universelle des droits de l’homme.
Recommandation CM/Rec(2010)2 du Comité des Ministres aux États membres relative à la désinstitutionalisation des enfants handicapés et leur vie au sein de la collectivité.
Convention relative aux droits des personnes handicapées.
Décret n° 2010-356 du 1er avril 2010 portant publication de la convention relative aux droits des personnes handicapées (ensemble un protocole facultatif).
Union Européenne. Dossiers thématiques.
Stratégie européenne 2010-2020 en faveur des personnes handicapées : un engagement renouvelé pour une Europe sans entraves.
Résolution du Conseil de l’Union européenne et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur un nouveau cadre européen en matière de handicap
Convention Internationale des Nations-Unies relative aux droits des personnes handicapées. Pour quoi ? Pour qui ? Comment ?

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50

Informations

FAIRE FACE

Le dernier n° de Faire Face est sorti : DOSSIER : SANTÉ MENTALE – UNE ALLIÉE À PROTÉGER La santé (...)

École de la SEP (septembre 2023)

https://sep.apf-francehandicap.org

FALC

Voir la Rubrique.

Liens APF France handicap.

Sélection de liens : APF France handicap Autres blogs et sites thématiques Autres sites dont (...)

Numéros d’écoute et/ou d’information.

Aller à la rubrique : Numéros d’écoute et/ou d’information - aide à distance...

Dernière mise à jour

vendredi 29 septembre 2023